Mentions légales
Mentions légales
L'Ouvrage du Cœur, entreprise individuelle sous le régime de la microentreprise
Responsable: Gaëlle Guibourdenche
Siège: 11 rue du Cerf Volant, 63500 Issoire
SIRET: 94757685600019
Code APE: 85559B
Régime d'imposition de la TVA: Franchise en base TVA ( entreprise non assujettie à la TVA)
Règlement d'arrhes de 50% du cours à la réservation.
Solde dû en début de cours.
En cas d'annulation à plus de 72h du cours: il n'y a pas de retenue; les arrhes sont créditées sur un avoir valable pour un prochain cours dans la limite d'une fois tous les 2 mois
En cas d'annulation à moins de 72h du cours: les arrhes ne sont pas remboursées ni créditées en avoir